Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIOGLASS
Monsieur Frédéric BASSET

Numéro de dépôt :
1275686
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994

Présentation de la marque VISIOGLASS

Déposée le 13 juin 1984 par monsieur Frédéric BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VISIOGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric BASSET domicilié(e) 33, rue Frémicourt, 75015 PARIS. Monsieur Jean-Marie BILLIOTTE, 8, Place des Fédérés, 93160 NOISY-LE-GRAND. Monsieur Thierry BOUIN, 8, Résidence Le Nerprun, 28500 BOUTIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PROCYON - France.

La marque VISIOGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIOGLASS est expirée depuis le 13 juin 1994.

Frédéric BASSET a également déposé les autres marques suivantes : CENTAURE ROBOTIQUE , VISIONNIQUE , MULTIPROG , VISIOPROG , MULTIVISION , VISIOMASS , VISIOLOG


Monsieur Frédéric BASSET - 33, rue Frémicourt, 75015 PARIS. Monsieur Jean-Marie BILLIOTTE, 8, Place des Fédérés, 93160 NOISY-LE-GRAND. Monsieur Thierry BOUIN, 8, Résidence Le Nerprun, 28500 BOUTIGNY. - France


LE CABINET PROCYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Machines et machines-outils et notamment machines et dispositifs comprenant un système optique et plus précisément un asservissement optique informatisé, machines de contrôle optique, machines de programmation automatique et plus spécialement machines de contrôle dans le domaine de l'agro-alimentaire et des produits contenus dans des récipients en verre, machines de contrôle de chaîne d'embouteillage et d'inspection de niveaux des liquides dans les bouteilles, des niveaux d'enfoncement de bouchons, de la propreté des bouteilles et du positionnement des étiquettes;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.